Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bota Nova
MONROCHE Claire

Numéro de dépôt :
3800800
Date de dépôt :
26/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2021
Bota Nova de MONROCHE Claire

Présentation de la marque Bota Nova

Déposée le 26 janvier 2011 par MONROCHE Claire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bota Nova » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est MONROCHE Claire domicilié(e) Rue Gabriel Chevalier - 69460 - VAUX EN BEAUJOLAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monroche Claire domicilié(e) Rue Gabriel Chevalier - 69460 - VAUX EN BEAUJOLAIS - France.

La marque Bota Nova a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bota Nova est expirée depuis le 26 janvier 2021.


MONROCHE Claire - Rue Gabriel Chevalier - 69460 - VAUX EN BEAUJOLAIS - France


Monroche Claire - Rue Gabriel Chevalier - 69460 - VAUX EN BEAUJOLAIS - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

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