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Marques déposées par monsieur MONRIBOT NICOLAS
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DOMOTHEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMOTHEC
M. MONRIBOT NICOLAS, Agissant pour le compte de la société DOMOTHEC en cours de formation

Numéro de dépôt :
4002205
Date de dépôt :
30/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/04/2023
DOMOTHEC de MONRIBOT NICOLAS

Présentation de la marque DOMOTHEC

Déposée le 30 avril 2013 par monsieur MONRIBOT NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMOTHEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est monsieur MONRIBOT NICOLAS domicilié(e) 5 Rue Jean Jaures - 28700 - AUNEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MONRIBOT NICOLAS domicilié(e) 5 Rue Jean Jaures - 28700 - AUNEAU - France.

La marque DOMOTHEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOTHEC est expirée depuis le 30 avril 2023.


M. MONRIBOT NICOLAS, Agissant pour le compte de la société DOMOTHEC en cours de formation - 5 Rue Jean Jaures - 28700 - AUNEAU - France


M. MONRIBOT NICOLAS - 5 Rue Jean Jaures - 28700 - AUNEAU - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Inscription le 17 mai 2018 - Rejet partiel n°723845 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-17

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; Tableaux électrique et composants pour réseaux électrique et multimédia ; détecteur de fumée autonome ou radio ;

Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Installation et entretien de systemes domotiques ; installation et entretien de systémes de diffusion sonore ; installation de détecteurs de fumée.