Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MONOVET
/
LA PASTORALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA PASTORALE
MONOVET S.A.

Numéro de dépôt :
1315329
Date de dépôt :
08/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2005

Présentation de la marque LA PASTORALE

Déposée le 8 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) MONOVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PASTORALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONOVET domicilié(e) 13ème rue - L.I.D., 06517 CARROS Cedex (dossier no 2051711) - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 667 368 .

La marque LA PASTORALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PASTORALE est expirée depuis le 8 juillet 2005.

MONOVET a également déposé les autres marques suivantes : AURIBIS , SPECI-AVIAIRE , PHARMETOXINE , DICTAVET , OLEOMAMMITOL , DEGEBOMB , LYSOLADIET , ACIDRO 51 , DEGEFERMENTS


MONOVET S.A. - 13ème rue - L.I.D., 06517 CARROS Cedex (dossier no 2051711) - France - SIREN 382667368


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 1995 n°2051711 - Publication au BOPI 1995-07-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Inscription le 15 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291959 - Publication au BOPI 1999-12-15

Inscription le 24 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208340 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 22 avril 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°62406 - Publication au BOPI 1992-04-22

Produits vétérinaires, à savoir graisses à traire