Déposée par voie électronique le 23 août 2019 par Monotype Imaging Inc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MOSAIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-37 du 13 septembre 2019.
Le déposant est Monotype Imaging Inc. domicilié(e) 600 Unicorn Park Drive - MA 01801 - Woburn, Massachusetts - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Madame Nathalie FAYETTE domicilié(e) 7 rue des Aulnes - Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque MOSAIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4576662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAIC arrivera à expiration en date du 23 août 2029.
Monotype Imaging Inc. - 600 Unicorn Park Drive - MA 01801 - Woburn, Massachusetts - États-Unis
MARK & LAW, Madame Nathalie FAYETTE - 7 rue des Aulnes - Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37
Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02
Logiciels informatiques pour la photocomposition, l'édition et l'impression, et pour la création, la production, l'affichage, l'administration et l'utilisation de polices de caractères standards, des motifs de polices de caractères et des motifs décoratifs; polices de caractères standards, motifs de polices de caractères et motifs décoratifs sur supports lisibles par une machine; polices de caractères standards, motifs de polices de caractères et motifs décoratifs stockés numériquement; polices de caractères standards, motifs de polices de caractères et motifs décoratifs téléchargeables; supports de données pour types de caractères typographiques; publications électroniques téléchargeables ;
Matériel d'instruction et d'enseignement (excepté les appareils) lié à la photocomposition, l'édition et l'impression, et pour la création, la production, l'affichage, l'administration et l'utilisation de polices de caractères standards, des motifs de polices de caractères et des motifs décoratifs; lettres, numéros, caractères et motifs décoratifs en papier; lettres, numéros, caractères et motifs décoratifs adhésifs; lettres, numéros, caractères et motifs décoratifs à décalquer (décalcomanies); caractères d'imprimerie; décalcomanies à frottements; décalcomanies murales; polices de caractères; clichés; types de caractères typographiques; typographiques (caractères -) ;
Conception, développement et personnalisation de polices de caractères standards, motifs de polices de caractères et motifs décoratifs; conception, développement, personnalisation, installation, maintenance, hébergement et location de logiciels informatiques pour la photocomposition, l'édition et l'impression, et pour la création, la production, l'affichage, l'administration et l'utilisation de polices de caractères standards, des motifs de polices de caractères et des motifs décoratifs; conception, développement, personnalisation, installation, maintenance, exploitation et location de bases de données informatiques pour la photocomposition, l'édition et l'impression, et pour la création, la production, l'affichage, l'administration et l'utilisation de polices de caractères standards, des motifs de polices de caractères et des motifs décoratifs; conception, développement, personnalisation, installation, maintenance, exploitation et location de sites web pour la photocomposition, l'édition et l'impression, et pour la création, la production, l'affichage, l'administration et l'utilisation de polices de caractères standards, des motifs de polices de caractères et des motifs décoratifs; location de serveurs informatiques, serveurs de bases de données et serveurs en ligne, tous pour la photocomposition, l'édition et l'impression, et pour la création, la production, l'affichage, l'administration et l'utilisation de polices de caractères standards, des motifs de polices de caractères et des motifs décoratifs; fourniture d'accès temporaire à des logiciels non téléchargeables pour la photocomposition, l'édition et l'impression; fourniture de l'utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables pour la création, la production, l'affichage, l'administration et l'utilisation de polices de caractères standards, des motifs de polices de caractères et des motifs décoratifs; services d'assistance technique pour logiciels informatiques, bases de données informatiques et sites web, tous pour la photocomposition, l'édition et l'impression, et pour la création, la production, l'affichage, l'administration et l'utilisation de polices de caractères standards, des motifs de polices de caractères et des motifs décoratifs; logiciel non téléchargeable dans le nuage proposant des polices de caractères standards, des motifs de polices de caractères et des motifs décoratifs par le biais de licence d'entreprise et de licence d'abonnement de bibliothèque; site web proposant des polices de caractères standards, des motifs de polices de caractères et des motifs décoratifs par le biais de licence d'entreprise et de licence d'abonnement de bibliothèque; fourniture d'un portail de site en ligne sur l'internet proposant des polices de caractères standards, des motifs de polices de caractères et des motifs décoratifs; services d'information et de conseils pour tous les services précités.
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