D 21
Présentation de la marque D 21
Déposée le 30 avril 1976 par monsieur Monot (Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « D 21 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque D 21 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 954154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque D 21 est expirée depuis le 30 avril 1986.
Monot (Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-512