Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D 21
M. Monot (Pierre, Louis, Victor)

Numéro de dépôt :
954154
Date de dépôt :
30/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque D 21

Déposée le 30 avril 1976 par monsieur Monot (Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « D 21 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Monot (Pierre domicilié(e) Le-Bois-des-Grottes, Asnières-les-Dijon, par Messigny (Côte-d'Or). - France.

La marque D 21 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 954154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque D 21 est expirée depuis le 30 avril 1986.

Monot (Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CIDGEL , GALACTEX , SUPPHEMO , HEGULENE , ARNICALIKE , LYPTOCODINE , RUTAZONIL , THERMIRECTAL , FOVIOLINE , MONOCHROME


M. Monot (Pierre, Louis, Victor) - Le-Bois-des-Grottes, Asnières-les-Dijon, par Messigny (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-512

Produits pharmaceutiques.