Marque renouvelée - Marque en vigueur

MONO-SOL
MONOSOL, LLC, société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA)

Numéro de dépôt :
1539044
Date de dépôt :
30/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2029

Présentation de la marque MONO-SOL

Déposée le 30 juin 1989 par la société MONOSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONO-SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MONOSOL domicilié(e) 707 E. 80th Place, Suite 301, Merrillville, INDIANA 46410 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque MONO-SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MONO-SOL arrivera à expiration en date du 30 juin 2029.


MONOSOL, LLC, société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA) - 707 E. 80th Place, Suite 301, Merrillville, INDIANA 46410 - États-Unis


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 30 mars 1999 n°2141097 - Publication au BOPI 1999-03-30

Inscription le 19 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411183 - Publication au BOPI 2005-04-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Inscription le 19 avril 2005 - Transmissiontotale de propriété n°411185 - Publication au BOPI 2005-04-19

Inscription le 19 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411184 - Publication au BOPI 2005-04-19

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2009 n°2411675 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-30

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2019 n°2719165 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-25

Matériaux plastiques synthétiques, notamment films et pellicules plastiques synthétiques et feuilles à structure expansé, cellulaire ou alvéolaire