MONO-SOL
Présentation de la marque MONO-SOL
Déposée le 30 juin 1989 par la société MONOSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONO-SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MONO-SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MONO-SOL arrivera à expiration en date du 30 juin 2029.
Renouvellement sans limitation le 30 mars 1999 n°2141097 - Publication au BOPI 1999-03-30
Inscription le 19 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411183 - Publication au BOPI 2005-04-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51
Inscription le 19 avril 2005 - Transmissiontotale de propriété n°411185 - Publication au BOPI 2005-04-19
Inscription le 19 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411184 - Publication au BOPI 2005-04-19
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2009 n°2411675 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-30
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2019 n°2719165 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-25