Marque expirée - Marque en non vigueur

SACHA DELICES
MONOPRIX S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99786146
Date de dépôt :
13/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/04/2019

Présentation de la marque SACHA DELICES

Déposée le 13 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) MONOPRIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SACHA DELICES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONOPRIX domicilié(e) 14-16 rue Marc Bloch,92110 CLICHY (dossier no 2399489) - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 018 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2399489) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SACHA DELICES est expirée depuis le 13 avril 2019.

MONOPRIX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DIS MOI MONOP , (Marque figurative) , FINE DE HOUBLON , OLD FIDDLER , PUCE FRAICHEUR MONOPRIX , MARC ANTHONY , MISTO , DROP SET , HOUSE OF PEERS


MONOPRIX S.A. Société Anonyme - 14-16 rue Marc Bloch,92110 CLICHY (dossier no 2399489) - 92110 - France - SIREN 552018020


Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2399489) - 75847 - France


Inscription le 23 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292584 - Publication au BOPI 1999-12-23

Renouvellement sans limitation le 24 février 2009 n°2399489 - Publication au BOPI 2009-02-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Inscription le 7 juillet 2009 - Changement d'adresse n°501463 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07

Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.