Déposée le 13 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) MONOPRIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SACHA DELICES »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONOPRIX domicilié(e) 14-16 rue Marc Bloch,92110 CLICHY (dossier no 2399489) - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 018 020 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2399489) - 75847 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONOPRIX S.A. Société Anonyme - 14-16 rue Marc Bloch,92110 CLICHY (dossier no 2399489) - 92110 - France - SIREN 552018020
Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2399489) - 75847 - France
Inscription le 23 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292584 - Publication au BOPI 1999-12-23
Renouvellement sans limitation le 24 février 2009 n°2399489 - Publication au BOPI 2009-02-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39
Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21
Inscription le 7 juillet 2009 - Changement d'adresse n°501463 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07
Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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