Déposée le 26 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONOPRIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MONOPRIX bio! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-31 du 3 août 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONOPRIX domicilié(e) 14-16 RUE MARC BLOCH - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 018 020 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.
La marque MONOPRIX bio! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3509205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONOPRIX, Société par actions simplifiée - 14-16 RUE MARC BLOCH - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552018020
REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-48
Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2017 n°2652360 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-06-21
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits et légumes congelés ; conserves de fruits et de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salades ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous les produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé. Tous les produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés (vivants). Tous les produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique.
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous les produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Tous les produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique.
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