HOUSE OF PEERS
Présentation de la marque HOUSE OF PEERS
Déposée le 16 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) MONOPRIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOUSE OF PEERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HOUSE OF PEERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOUSE OF PEERS est expirée depuis le 16 mai 2006.
MONOPRIX a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 mai 1996 n°2068605 - Publication au BOPI 1996-05-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43
Inscription le 3 avril 1995 - Transmission de propriété n°183867 - Publication au BOPI 1995-04-03
Inscription le 11 février 1992 - Transmission de propriété n°60081 - Publication au BOPI 1992-02-11
Inscription - Changement d'adresse n°41925 - Publication au BOPI