Marque renouvelée - Marque en vigueur

EXPRESS GOURMET
MONOPRIX, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95584201
Date de dépôt :
09/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2025

Présentation de la marque EXPRESS GOURMET

Déposée le 9 août 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONOPRIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXPRESS GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONOPRIX domicilié(e) 14-16 rue Marc Bloch - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 018 020 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Regimbeau, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque EXPRESS GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EXPRESS GOURMET arrivera à expiration en date du 9 août 2025.

MONOPRIX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DIS MOI MONOP , (Marque figurative) , FINE DE HOUBLON , OLD FIDDLER , PUCE FRAICHEUR MONOPRIX , MARC ANTHONY , MISTO , DROP SET , HOUSE OF PEERS


MONOPRIX, société par actions simplifiée - 14-16 rue Marc Bloch - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552018020


Regimbeau, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1996-02

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1996-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-22

Inscription le 14 décembre 1995 - RETRAIT PARTIEL n°194778 - Publication au BOPI 1995-12-14

Inscription le 23 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292584 - Publication au BOPI 1999-12-23

Inscription le 4 mars 1996 - Retrait partiel n°198473 - Publication au BOPI 1996-03-04

Inscription le 1 juillet 1996 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°203228 - Publication au BOPI 1996-07-01

Inscription le 30 janvier 1997 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°232074 - Publication au BOPI 1997-01-30

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2005 n°2293301 - Publication au BOPI 2005-07-13

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2015 n°2594231 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-29

Café, ces produits alimentaires pouvant être commercialisés dans le cadre de services de restauration rapide.