Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOUT'CHOU
MONOPRIX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97698156
Date de dépôt :
07/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2027

Présentation de la marque BOUT'CHOU

Déposée le 7 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONOPRIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUT'CHOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONOPRIX domicilié(e) 14-16 RUE MARC BLOCH - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 018 020 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque BOUT'CHOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOUT'CHOU arrivera à expiration en date du 7 octobre 2027.

MONOPRIX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DIS MOI MONOP , (Marque figurative) , FINE DE HOUBLON , OLD FIDDLER , PUCE FRAICHEUR MONOPRIX , MARC ANTHONY , MISTO , DROP SET , HOUSE OF PEERS


MONOPRIX, Société par actions simplifiée - 14-16 RUE MARC BLOCH - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552018020


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Inscription le 23 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292584 - Publication au BOPI 1999-12-23

Inscription le 29 janvier 2008 - Changement d'adresse n°467935 - Publication au BOPI 2008-01-29

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2007 n°2354490 - Publication au BOPI 2007-10-30

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2017 n°2661505 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-10-11

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique; fourchettes; cuillers (couverts). Appareils et instruments médicaux, dentaires, articles orthopédiques, alèses, biberons, tétines de biberons, sucettes (tétines), mouches-bébés. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Stérilisateurs, chauffe-biberons électriques. Véhicules, appareils de locomotion par terre, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, voitures d'enfants, poussettes. Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie, porte-bébés. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence; baignoires portatives pour bébés, vases de nuit. Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, draps, couettes,oreillers. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, bavoirs en matières plastiques, couches en matières textiles, layette, langes en matières textiles. Jeux et jouets

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].