Déposée le 13 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) MONOPRIX SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « "NATURELLEMENT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONOPRIX SA domicilié(e) 14-16, RUE MARC BLOCH - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 018 020 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque "NATURELLEMENT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONOPRIX SA, SOCIETE ANONYME - 14-16, RUE MARC BLOCH - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552018020
Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2001 n°2197890 - Publication au BOPI 2001-05-21
Inscription le 13 avril 1992 - Transmission de propriété n°62113 - Publication au BOPI 1992-04-13
Inscription le 27 mai 2008 - Changement d'adresse n°474528 - Publication au BOPI 2008-05-27
Inscription le 23 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292584 - Publication au BOPI 1999-12-23
Inscription le 26 avril 1995 - Transmission de propriété n°184622 - Publication au BOPI 1995-04-26
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2011 n°2473968 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-24
Produits Diététiques, produits alimentaires Produits de beauté Café, Thé tous ces produits étant naturels
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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