Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MONOPRIX SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3911292
Date de dépôt :
05/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2022
Marque en couleurs, figurative de MONOPRIX SA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) MONOPRIX SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONOPRIX SA domicilié(e) 14-16 Rue Marc Bloch - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 018 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911292.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 avril 2022.

MONOPRIX SA a également déposé les autres marques suivantes : COUNTRY FAMILY , MONOMARCHE , LE PLAISIR AU QUOTIDIEN , (Marque figurative) , monop'beauty , (Marque figurative) , MONOPRIX Gourmet , KERBRONEC , BEAUMONT , (Marque figurative)


MONOPRIX SA, Société Anonyme - 14-16 Rue Marc Bloch - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552018020


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Imprimés, brochures, catalogues, journaux, magazines, périodiques, prospectus, revues, publications ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ;

Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseil en organisation et direction des affaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques ; regroupement pour le compte de tiers de produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir ou les acheter commodément. Services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale en régime de franchise.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.