Déposée par voie électronique le 10 août 2010 par la Société Anonyme (SA) MONOPRIX SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BAR A COURSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONOPRIX SA domicilié(e) 14-16, rue Marc Bloch 92110 CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 018 020 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles 75847 PARIS CEDEX 17 - France.
La marque BAR A COURSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONOPRIX SA, SOCIETE ANONYME - 14-16, rue Marc Bloch 92110 CLICHY - France - SIREN 552018020
CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles 75847 PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
Présentation de produits et services par tout moyen de vente et de communication, y compris par Internet et réseau de communication à accès privé (Intranet), pour la vente au détail ; services d'informations commerciales informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'offres promotionnelles, promotions des ventes pour les tiers ; regroupement pour le compte de tiers de produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques, produits d'entretien, produits textiles, accessoires de mode à savoir articles de bijouterie, ceintures, écharpes, bonnets, gants, montres, étoles, foulards, paréos, badges ; articles d'horlogerie et de bijouterie ; articles de maroquinerie, sacs à savoir sacs à main, sacs à dos ; vêtements, lingerie, chaussures, chaussons, pantoufles, chapellerie, produits d'hygiène et de beauté, produits cosmétiques, articles de puériculture, articles de mercerie, articles de décoration de la maison à savoir bougies, bougeoirs, photophores, porte-encens, bâtonnets, diffuseurs de parfums, boîtes de rangement, corbeilles, paniers, coffres, lampes, lanternes, lampadaires, vases, coupes, pots, plantes et fleurs artificielles, cadres, cadres photos, plateaux, paillassons, adhésifs, aimants, bouillotes, dessous de plat, flacons, décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, guirlandes artificielles, crochets (mercerie), crochets (quincaillerie métallique), boules à neige, arbres de Noël, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, crèches ; ustensiles pour le ménage ou la cuisine, articles de papeterie, fournitures scolaires, livres, revues, journaux, magazines, disques compacts, DVD, cassettes, consommables informatiques, jouets et jeux, meubles, appareils d'éclairage et leurs accessoires à savoir, ampoules, prises, interrupteurs, adaptateurs, fils électriques, cordons et rallonges électriques, douilles, abat-jours, spots ; articles de bricolage, articles de jardinage, graines (semences), produits électroménagers, permettant au consommateur de les voir ou les acheter commodément ;
Livraison à domicile de marchandises.
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