Déposée le 7 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) MONOPANEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THERMIDOOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-33 du 20 août 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONOPANEL domicilié(e) Rue Géo Lufbéry,02300 CHAUNY (dossier no 2240132) - 02300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 877 420 141 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2240132) - 75008 - France.
La marque THERMIDOOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONOPANEL S.A. société Anonyme - Rue Géo Lufbéry,02300 CHAUNY (dossier no 2240132) - 02300 - France - SIREN 877420141
CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2240132) - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-20
Inscription le 21 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413901 - Publication au BOPI 2005-06-21
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2003 n°2240132 - Publication au BOPI 2003-04-08
Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33
- Fermetures métalliques pour baies libres et portails - Eléments complémentaires métalliques d'ossature de charpente - Métaux communs et leurs alliages - Matériaux de constructions métalliques - Constructions transportables métalliques - Produits métalliques non compris dans d'autres classes - Ainsi que les matières à calfeutrer, à étouper et à isoler
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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