Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONOROOF
MONOPANEL SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95586341
Date de dépôt :
31/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2005

Présentation de la marque MONOROOF

Déposée le 31 août 1995 par la Société Anonyme (SA) MONOPANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONOROOF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONOPANEL domicilié(e) Rue Géo Lufbéry, 02301 CHAUNY Cedex (Aisne) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERE - France.

La marque MONOROOF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONOROOF est expirée depuis le 31 août 2005.

MONOPANEL a également déposé les autres marques suivantes : CRYOTECH , THERMIDOOR , ADHERFILM , COBAFLOOR , OPTIMA , DYNACIER , AGREMETAL , GRANOTEX , SANIWALL , MONOLIGHT


MONOPANEL SA (Société Anonyme) - Rue Géo Lufbéry, 02301 CHAUNY Cedex (Aisne) - France


GERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Inscription le 21 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413901 - Publication au BOPI 2005-06-21

Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°309971 - Publication au BOPI 2000-10-19

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Panneaux en métaux et leurs aliages. Matériaux de constructions métalliques. Matériaux de constructions non métalliques. Tuyaux rigides non métalliques pour la construction. Constructions transportables métalliques et non métalliques ainsi que les matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer et à isoler.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.