Marque renouvelée - Marque en vigueur

MONOMATIC
MONOMATIC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1472260
Date de dépôt :
14/06/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2028

Présentation de la marque MONOMATIC

Déposée le 14 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONOMATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONOMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONOMATIC domicilié(e) 48 rue de l'Engelbreit - 67200 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 648 502 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque MONOMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 16

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MONOMATIC arrivera à expiration en date du 14 juin 2028.

MONOMATIC a également déposé les autres marques suivantes : S MINI SPLICE , MONOMATIC , MONOMATIC , S Mini Splice , MINI SPLICE


MONOMATIC, Société par Actions Simplifiée - 48 rue de l'Engelbreit - 67200 - STRASBOURG - France - SIREN 648502102


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 11 juin 2008 n°2375599 - Publication au BOPI 2008-06-11

Inscription le 28 octobre 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°483957 - Publication au BOPI 2008-10-28

Renouvellement sans limitation n°2113630 - Publication au BOPI 1998-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2018 n°2678594 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-11

Des machines à dérouler et à enrouler pour toutes matières en bandes avec tension de bande contrôlée;des appareils de manutention et plus généralement des machines;des machines-outils;des moteurs (excepté pour véhicules terrestres);des accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);tous instruments et outils à main;papier et articles en papier;carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures, photographie, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie); caractères d'imprimerie, clichés.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.