Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONOMATIC
MONOGRAM INDUSTRIES, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1476902
Date de dépôt :
11/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/1998

Présentation de la marque MONOMATIC

Déposée le 11 juillet 1988 par MONOGRAM INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONOMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MONOGRAM INDUSTRIES, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) domicilié(e) 1299 Ocean Avenue, SANTA MONICA, Californie 90401 (E.U.A.). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque MONOMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONOMATIC est expirée depuis le 11 juillet 1998.

MONOGRAM INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : MONOCHEM , JET-O-MATIC , COMPOSI-LOK , MONOCHEM , MONOMATIC , NAT , VISU-LOK


MONOGRAM INDUSTRIES, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 1299 Ocean Avenue, SANTA MONICA, Californie 90401 (E.U.A.). - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Installations et appareils sanitaires, et notamment water-closets autonomes fonctionnant à l'électricité.