Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCE MOULES FRANCE MOULES MATÉRIEL D'OCCASION Marque déposée
MONOD Lucien

Numéro de dépôt :
3177979
Date de dépôt :
02/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
02/08/2022
FRANCE MOULES FRANCE MOULES MATÉRIEL D\'OCCASION Marque déposée de MONOD Lucien

Présentation de la marque FRANCE MOULES FRANCE MOULES MATÉRIEL D'OCCASION Marque déposée

Déposée le 2 août 2002 par MONOD Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « FRANCE MOULES FRANCE MOULES MATÉRIEL D'OCCASION Marque déposée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est MONOD Lucien domicilié(e) 114 MICHELET - 01100 - OYONNAX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONOD Lucien domicilié(e) 114 Rue Michelet, OYONNAX 01100 - France.

La marque FRANCE MOULES FRANCE MOULES MATÉRIEL D'OCCASION Marque déposée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177979.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE MOULES FRANCE MOULES MATÉRIEL D'OCCASION Marque déposée est expirée depuis le 2 août 2022.

MONOD Lucien a également déposé les autres marques suivantes : FRIZ TOUS


MONOD Lucien - 114 MICHELET - 01100 - OYONNAX - France


MONOD Lucien - 114 Rue Michelet, OYONNAX 01100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2012 n°2505672 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-25

Moules (parties de machines). Extrudeuses. Recherches en mecanique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.