Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEPECHES DE FRANCE
MONOD-BROCA Martine

Numéro de dépôt :
1303416
Date de dépôt :
11/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/1995
DEPECHES DE FRANCE de MONOD-BROCA Martine

Présentation de la marque DEPECHES DE FRANCE

Déposée le 11 février 1985 par MONOD-BROCA Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEPECHES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MONOD-BROCA Martine domicilié(e) 18, rue Beccaria, 75014 PARIS. TCHOUDNOWSKY Pierre, 51, avenue Bugeaud, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CENTRE JURIDIQUE DES ENTREPRISES - France.

La marque DEPECHES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303416.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPECHES DE FRANCE est expirée depuis le 11 février 1995.


MONOD-BROCA Martine - 18, rue Beccaria, 75014 PARIS. TCHOUDNOWSKY Pierre, 51, avenue Bugeaud, 75016 PARIS. - France


LE CENTRE JURIDIQUE DES ENTREPRISES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34

Titre de journeaux et périodiques, livres, clichés. Editions de livres, revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.