Marque renouvelée - Marque en vigueur

RECUP'ART
MONOD AMBROISE

Numéro de dépôt :
96624843
Date de dépôt :
10/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2026

Présentation de la marque RECUP'ART

Déposée le 10 mai 1996 par MONOD AMBROISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RECUP'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est MONOD AMBROISE domicilié(e) 55 avenue du Maine - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONOD AMBROISE domicilié(e) 55 avenue du Maine - 75014 - PARIS - France.

La marque RECUP'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RECUP'ART arrivera à expiration en date du 10 mai 2026.


MONOD AMBROISE - 55 avenue du Maine - 75014 - PARIS - France


MONOD AMBROISE - 55 avenue du Maine - 75014 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 26 avril 2006 n°2313450 - Publication au BOPI 2006-04-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2016 n°2615789 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-14

Produit Métaux communs et leurs Alliages notamment objets d'environnement artistiques réalisés à partir de déchets.Service Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.