Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RECUP'ART
Numéro de dépôt :
1346139
Date de dépôt :
12/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/1996
Présentation de la marque RECUP'ART
Déposée le 12 mars 1986 par MONOD Ambroise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RECUP'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RECUP'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECUP'ART est expirée depuis le 12 mars 1996.
MONOD Ambroise a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34