Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONOCAPS
MONO PUMPS LIMITED (Société de Droit britannique)

Numéro de dépôt :
94535561
Date de dépôt :
06/09/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/2004

Présentation de la marque MONOCAPS

Déposée le 6 septembre 1994 par MONO PUMPS LIMITED (Société de Droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONOCAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est MONO PUMPS LIMITED (Société de Droit britannique), domicilié(e) P.O. Box 14, Martin Street, Audenshaw Manchester M34 5DQ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque MONOCAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONOCAPS est expirée depuis le 6 septembre 2004.


MONO PUMPS LIMITED (Société de Droit britannique) - P.O. Box 14, Martin Street, Audenshaw Manchester M34 5DQ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

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