Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACHARD
MONNOYEUR S.A

Numéro de dépôt :
3118460
Date de dépôt :
23/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2011

Présentation de la marque ACHARD

Déposée le 23 août 2001 par la Société Anonyme (SA) MONNOYEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONNOYEUR domicilié(e) 11, Route de Damparis, B.P. 15, 39502 ABERGEMENT-LA-RONCE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 331 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONNOYEUR S.A - France.

La marque ACHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACHARD est expirée depuis le 23 août 2011.

MONNOYEUR a également déposé les autres marques suivantes : M MONNOYEUR GLOBAL HYGIENE , ARKANCE , XPRESS RENT , EXPRESS RENT , GED SECTORIS , BM RENT HEAVY EQUIPMENT , BERGERAT MONNOYEUR , LYSA , INFO SECTORIS , XPRESS SHOP Vente de consommables en ligne


MONNOYEUR S.A - 11, Route de Damparis, B.P. 15, 39502 ABERGEMENT-LA-RONCE CEDEX - France - SIREN 301331054


MONNOYEUR S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-05

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Inscription le 31 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°524695 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Produits d'entretien pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, désorodisants et surodorants Produits d'essuyage en ouate de cellulose ; produits d'hygiène en ouate de cellulose : papier toilette, essuie-mains, essuie-tout, mouchoirs ; draps d'examen médicaux en ouate de cellulose ; serviettes de table, nappes et sets de table en papier. Chiffons d'essuyage textiles ; produits d'essuyage en non tissé ; vêtements jetables de protection en non-tissé ; serviettes de table, nappes et sets de table en non-tissé.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).