Déposée le 23 août 2001 par la Société Anonyme (SA) MONNOYEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-40 du 5 octobre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONNOYEUR domicilié(e) 11, Route de Damparis, B.P. 15, 39502 ABERGEMENT-LA-RONCE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 331 054 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONNOYEUR S.A - France.
La marque ACHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONNOYEUR S.A - 11, Route de Damparis, B.P. 15, 39502 ABERGEMENT-LA-RONCE CEDEX - France - SIREN 301331054
MONNOYEUR S.A - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-05
Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40
Inscription le 31 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°524695 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31
Produits d'entretien pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, désorodisants et surodorants Produits d'essuyage en ouate de cellulose ; produits d'hygiène en ouate de cellulose : papier toilette, essuie-mains, essuie-tout, mouchoirs ; draps d'examen médicaux en ouate de cellulose ; serviettes de table, nappes et sets de table en papier. Chiffons d'essuyage textiles ; produits d'essuyage en non tissé ; vêtements jetables de protection en non-tissé ; serviettes de table, nappes et sets de table en non-tissé.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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