Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société MONNOYEUR S.C.A. Société en Commandite par Actions
/
TRANSLATIONS ACTUALITES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANSLATIONS ACTUALITES
MONNOYEUR S.C.A. Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
1516288
Date de dépôt :
24/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2009
TRANSLATIONS ACTUALITES de MONNOYEUR S.C.A. Société en Commandite par Actions

Présentation de la marque TRANSLATIONS ACTUALITES

Déposée le 24 février 1989 par la société MONNOYEUR S.C.A. Société en Commandite par Actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSLATIONS ACTUALITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MONNOYEUR S.C.A. Société en Commandite par Actions domicilié(e) 117, rue Charles Michels, 93200 SAINT-DENIS (dossier no 2129557) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 038 745 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) (dossier no 2129557) - France.

La marque TRANSLATIONS ACTUALITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSLATIONS ACTUALITES est expirée depuis le 24 février 2009.


MONNOYEUR S.C.A. Société en Commandite par Actions - 117, rue Charles Michels, 93200 SAINT-DENIS (dossier no 2129557) - France - SIREN 562038745


Cabinet LOYER - (dossier no 2129557) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 1998 n°2129557 - Publication au BOPI 1998-11-02

Inscription le 9 juin 1997 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°238371 - Publication au BOPI 1997-06-09

Inscription le 9 juin 1997 - Changement de nature juridique n°238203 - Publication au BOPI 1997-06-09

Inscription le 15 juillet 1997 - Changement de dénomination n°240058 - Publication au BOPI 1997-07-15

Inscription le 28 mars 1997 - Changement de dénomination n°235018 - Publication au BOPI 1997-03-28

Journaux et périodiques.