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Marques déposées par MONNOT Pierre Louis Joseph
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ACSENSSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACSENSSA
MONNOT Pierre Louis Joseph
PAWLAK Andrée née MAUMUS Andrée Cécile

Numéro de dépôt :
95557259
Date de dépôt :
08/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2005

Présentation de la marque ACSENSSA

Déposée le 8 février 1995 par MONNOT Pierre Louis Joseph et PAWLAK Andrée née MAUMUS Andrée Cécile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACSENSSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Les déposants sont MONNOT Pierre Louis Joseph, domicilié(e) 50 rue des Francs Bourgeois, 75003 PARIS - France et PAWLAK Andrée née MAUMUS Andrée Cécile, domicilié(e) 88 av. Gabriel Péri, 93400 SAINT OUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAWLAK Andrée - France.

La marque ACSENSSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACSENSSA est expirée depuis le 8 février 2005.

MONNOT Pierre Louis Joseph a également déposé les autres marques suivantes : MASSABIELLE , PLUIE DE ROSES , ASCENSION , LA BASILIQUE , LISIEUX , 1897 - 1997 CENTIEME ANNIVERSAIRE SAINTE THERESE LISIEUX , LISIEUX


MONNOT Pierre Louis Joseph - 50 rue des Francs Bourgeois, 75003 PARIS - France

PAWLAK Andrée née MAUMUS Andrée Cécile - 88 av. Gabriel Péri, 93400 SAINT OUEN - France


PAWLAK Andrée - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-44

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

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