MONNOT Pierre Louis Joseph PAWLAK née MAUMUS Andrée Cécile
Numéro de dépôt :
95601372
Date de dépôt :
15/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2005
Présentation de la marque 1897 - 1997 CENTIEME ANNIVERSAIRE SAINTE THERESE LISIEUX
Déposée le 15 décembre 1995 par MONNOT Pierre Louis Joseph et PAWLAK née MAUMUS Andrée Cécile
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 1897 - 1997 CENTIEME ANNIVERSAIRE SAINTE THERESE LISIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-03 du 19 janvier 1996.
Les déposants sont MONNOT Pierre Louis Joseph, domicilié(e) demeurant à LISIEUX (Calvados), 27 Avenue Sainte Thérèse - France et PAWLAK née MAUMUS Andrée Cécile, domicilié(e) demeurant à LISIEUX (Calvados), 27, Avenue Sainte Thérèse - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame PAWLAK Andrée - France.
La marque 1897 - 1997 CENTIEME ANNIVERSAIRE SAINTE THERESE LISIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONNOT Pierre Louis Joseph - demeurant à LISIEUX (Calvados), 27 Avenue Sainte Thérèse - France
PAWLAK née MAUMUS Andrée Cécile - demeurant à LISIEUX (Calvados), 27, Avenue Sainte Thérèse - France
Madame PAWLAK Andrée - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-21
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03
Boissons alcooliques à l'exception des vins.Spiritueux, cidres, hydromel; coktails, poiré, vins de pays et vins de qualité produits dans des régions déterminées, vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée.Café, thé, cacao, succédané de café, pâtisserie fraîche, gateaux secs, confiserie diverse.Produits textiles, à savoir: nappes non en papier, napperons individuels en matière textile, ronds de table (non en papier) serviettes de table (en matière textile); Draps, taies d'oreillers, Essuie mains en matière textile, gants de toilette, linge à bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matière textile) mouchoirs de poche (en matière textile), chiffons, essuie-verres (tous les produits désignés ci-dessus étant uniquement en matière textile) lingerie en matière textile.Linge de maison.Torchons
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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