1897 - 1997 CENTIEME ANNIVERSAIRE SAINTE THERESE
Présentation de la marque 1897 - 1997 CENTIEME ANNIVERSAIRE SAINTE THERESE
Déposée le 4 avril 1995 par MONNOT Pierre Louis Joseph et PAWLAK née MAUMUS Andrée Cécile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1897 - 1997 CENTIEME ANNIVERSAIRE SAINTE THERESE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque 1897 - 1997 CENTIEME ANNIVERSAIRE SAINTE THERESE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1897 - 1997 CENTIEME ANNIVERSAIRE SAINTE THERESE est expirée depuis le 4 avril 2005.
MONNOT Pierre Louis Joseph et PAWLAK née MAUMUS Andrée Cécile a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36
Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19