Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Ateliers d'Aubusson
M. MONNOIE Guillaume, Agissant pour le compte de la société SAS Les Ateliers d'Aubusson en cours de formation

Numéro de dépôt :
4133131
Date de dépôt :
12/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/11/2024
Les Ateliers d\'Aubusson de MONNOIE Guillaume

Présentation de la marque Les Ateliers d'Aubusson

Déposée le 12 novembre 2014 par monsieur MONNOIE Guillaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Ateliers d'Aubusson » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est monsieur MONNOIE Guillaume domicilié(e) 10 Rue Jacques Brel - 63830 - DURTOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MONNOIE Guillaume domicilié(e) 10 Rue Jacques Brel - 63830 - DURTOL - France.

La marque Les Ateliers d'Aubusson a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Ateliers d'Aubusson est expirée depuis le 12 novembre 2024.


M. MONNOIE Guillaume, Agissant pour le compte de la société SAS Les Ateliers d'Aubusson en cours de formation - 10 Rue Jacques Brel - 63830 - DURTOL - France


M. MONNOIE Guillaume - 10 Rue Jacques Brel - 63830 - DURTOL - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Matériel pour les artistes ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; authentification d'oeuvres d'art.