Marque expirée - Marque en non vigueur
LA TRINITE SUR MER
Numéro de dépôt :
3543458
Date de dépôt :
12/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
12/12/2017
Présentation de la marque LA TRINITE SUR MER
Déposée le 12 décembre 2007 par monsieur MONNIER Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LA TRINITE SUR MER »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TRINITE SUR MER est expirée depuis le 12 décembre 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20
Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03