Déposée le 7 mars 1994 par MONNIER René
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BOXSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-16 du 22 avril 1994.
Le déposant est MONNIER René, domicilié(e) 24, rue des Hauts Moguichets, 94500 CHAMPIGNY-S/MARNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONNIER René - France.
La marque BOXSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOXSOL est expirée depuis le 7 mars 2004.
MONNIER René a également déposé les autres marques suivantes : BOXSOL
MONNIER René - 24, rue des Hauts Moguichets, 94500 CHAMPIGNY-S/MARNE - France
MONNIER René - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01
Inscription le 24 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234647 - Publication au BOPI 1997-03-24
Inscription le 16 avril 1996 - Action en revendication de propriété n°200352 - Publication au BOPI 1996-04-16
Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16
Boitier règlable, emboîtable et réversible à encastrer pour la distribution d'énergie et circuits divers, dispositif réversible de distribution d'énergie et circuits divers à montage rapide et sans saillie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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