Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DE SOLEIL
MONNIER MARRES, SCEA

Numéro de dépôt :
3917391
Date de dépôt :
02/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/05/2022
TERRE DE SOLEIL de MONNIER MARRES

Présentation de la marque TERRE DE SOLEIL

Déposée le 2 mai 2012 par MONNIER MARRESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TERRE DE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est MONNIER MARRESTODO domicilié(e) 2 route de Saint Roman - 26790 - Tulette - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 345 569 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONNIER MARRES, M. Damien Marres domicilié(e) 2 route de Saint Roman - 26790 - Tulette - France.

La marque TERRE DE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE SOLEIL est expirée depuis le 2 mai 2022.

MONNIER MARRES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE CUBERT , LES PRINCES DE TULETTE TU ELLETA – TOI LA CHOISIE , DOMAINE DE LA GRANDE AUZIERE , DOMAINE TOUR COUVERTE


MONNIER MARRES, SCEA - 2 route de Saint Roman - 26790 - Tulette - France - SIREN 333345569


MONNIER MARRES, M. Damien Marres - 2 route de Saint Roman - 26790 - Tulette - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.