Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE CUBERT
MONNIER MARRES (SCEA)

Numéro de dépôt :
3269867
Date de dépôt :
26/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
26/01/2014
DOMAINE CUBERT de MONNIER MARRES

Présentation de la marque DOMAINE CUBERT

Déposée le 26 janvier 2004 par MONNIER MARRESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE CUBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est MONNIER MARRESTODO domicilié(e) 2 route de ST Roman,26790 TULETTE - 26790 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA MONNIER MARRES domicilié(e) 2 Route de St Roman,26790 TULETTE - 26790 - France.

La marque DOMAINE CUBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CUBERT est expirée depuis le 26 janvier 2014.

MONNIER MARRES a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE SOLEIL , LES PRINCES DE TULETTE TU ELLETA – TOI LA CHOISIE , DOMAINE DE LA GRANDE AUZIERE , DOMAINE TOUR COUVERTE


MONNIER MARRES (SCEA) - 2 route de ST Roman,26790 TULETTE - 26790 - France


SCEA MONNIER MARRES - 2 Route de St Roman,26790 TULETTE - 26790 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Vins ADC.