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Marques déposées par monsieur Monnier Marc
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SMART-EASE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMART-EASE
M. Monnier Marc

Numéro de dépôt :
4131399
Date de dépôt :
04/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/11/2024
SMART-EASE de Monnier Marc

Présentation de la marque SMART-EASE

Déposée le 4 novembre 2014 par monsieur Monnier Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SMART-EASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est monsieur Monnier Marc domicilié(e) 48 Les Embardières - 85670 - SAINT ETIENNE DU BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Monnier Marc domicilié(e) 48 Les Embardières - 85670 - SAINT ETIENNE DU BOIS - France.

La marque SMART-EASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART-EASE arrivera à expiration en date du 4 novembre 2024.


M. Monnier Marc - 48 Les Embardières - 85670 - SAINT ETIENNE DU BOIS - France


M. Monnier Marc - 48 Les Embardières - 85670 - SAINT ETIENNE DU BOIS - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Imprimerie ; sérigraphie.