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Marques déposées par MONNIER Cécile Marguerite Louise
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MARGUERITE-LOUISE DE BUISANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARGUERITE-LOUISE DE BUISANTE
MONNIER Cécile Marguerite Louise

Numéro de dépôt :
1525738
Date de dépôt :
18/04/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/1999
MARGUERITE-LOUISE DE BUISANTE de MONNIER Cécile Marguerite Louise

Présentation de la marque MARGUERITE-LOUISE DE BUISANTE

Déposée le 18 avril 1989 par MONNIER Cécile Marguerite Louise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARGUERITE-LOUISE DE BUISANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MONNIER Cécile Marguerite Louise, domicilié(e) Chemin de la Terrasse des Beaujolais. Buisante, 69480 POMMIERS - France.

La marque MARGUERITE-LOUISE DE BUISANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARGUERITE-LOUISE DE BUISANTE est expirée depuis le 18 avril 1999.


MONNIER Cécile Marguerite Louise - Chemin de la Terrasse des Beaujolais. Buisante, 69480 POMMIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.