Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARC RICHTER
MONNET Michel

Numéro de dépôt :
1476529
Date de dépôt :
26/03/1987
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
26/03/2007

Présentation de la marque MARC RICHTER

Déposée le 26 mars 1987 par MONNET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « MARC RICHTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MONNET Michel, domicilié(e) Rue des Lilas, 25140 CHARQUEMONT (dossier no 2087029) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2087029) - France.

La marque MARC RICHTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARC RICHTER est expirée depuis le 26 mars 2007.

MONNET Michel a également déposé les autres marques suivantes : HOUR LAVIGNE


MONNET Michel - Rue des Lilas, 25140 CHARQUEMONT (dossier no 2087029) - France


CABINET NUSS - (dossier no 2087029) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Renouvellement sans limitation n°2087029 - Publication au BOPI 1997-18

Inscription le 26 février 2008 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°469449 - Publication au BOPI 2008-02-26

Inscription le 14 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286576 - Publication au BOPI 1999-10-14

Inscription le 11 juillet 1996 - Changement de nature juridique n°203811 - Publication au BOPI 1996-07-11

Inscription le 11 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203812 - Publication au BOPI 1996-07-11

Demande de renouvellement le 14 mars 2007 n°2336668 - Publication au BOPI 2007-03-14

Métaux précieux, et leurs alliages et produits en ces matieres ou en plaqué non compris dans d'autres matiere joaillerie.bijouterie.pierres precieuses.Horlogerie.instruments chronometriques.cuir et imitations.produits en ces matiéres. malles et valises maroquinerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.