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Marques déposées par MONNET Francois
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LE MONDAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MONDAIN
MONNET Francois

Numéro de dépôt :
1086507
Date de dépôt :
15/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE MONDAIN

Déposée le 15 février 1979 par MONNET Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE MONDAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MONNET Francois, domicilié(e) chemin tordu du mont Boron, villa st. Vallier 06300 - NICE. - France.

La marque LE MONDAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 18 20 21 31

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE MONDAIN est expirée depuis le 15 février 1989.

MONNET Francois a également déposé les autres marques suivantes : VEL'PUB , SENIOR FACILITIES


MONNET Francois - chemin tordu du mont Boron, villa st. Vallier 06300 - NICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-038

Appareil pour la propreté des chats, water closet à sec ou non pour chats, litières, niches, articles pour chat en matière plastique et accessoires.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.