Marque enregistrée - Marque en non vigueur

apprentis fermiers
MONNET Chantal

Numéro de dépôt :
3095354
Date de dépôt :
13/04/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2011

Présentation de la marque apprentis fermiers

Déposée le 13 avril 2001 par MONNET Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « apprentis fermiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est MONNET Chantal, domicilié(e) Ferme de La Sarre, 74260 LES GETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONNET Chantal - France.

La marque apprentis fermiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque apprentis fermiers est expirée depuis le 13 avril 2011.


MONNET Chantal - Ferme de La Sarre, 74260 LES GETS - France


MONNET Chantal - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-38

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Service d'enseignement à savoir : découverte des animaux de la ferme.