Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GEL-MOD
Numéro de dépôt :
1384537
Date de dépôt :
12/12/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/1996
Présentation de la marque GEL-MOD
Déposée le 12 décembre 1986 par MONNERIE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GEL-MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GEL-MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEL-MOD est expirée depuis le 12 décembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21