Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOUETS VERTS
MONNERET JOUETS

Numéro de dépôt :
94538669
Date de dépôt :
04/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2004

Présentation de la marque JOUETS VERTS

Déposée le 4 octobre 1994 par la société MONNERET JOUETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOUETS VERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la société MONNERET JOUETS domicilié(e) 870, Rue Blaise Pascal, 39000 LONS-LE-SAUNIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 450 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque JOUETS VERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOUETS VERTS est expirée depuis le 4 octobre 2004.

MONNERET JOUETS a également déposé les autres marques suivantes : AMERICAN WORLD CUP , TWIN BAT MONNERET SPORT , ZOO LOOK , TRAPEZE , CHAMPIONNAT DE FRANCE DE BABY-FOOT ANDRE MONNERET , GRAND STADE , CHAMPIONNAT DE FRANCE DE BABY-FOOT ANDRE MONNERET , MONNERET , BABY BABY , TWIN BAT MONNERET SPORT


MONNERET JOUETS - 870, Rue Blaise Pascal, 39000 LONS-LE-SAUNIER - France - SIREN 645450065


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Divertissements.