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Marques déposées par MONNERET Aurelie Epouse SOUCHON
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6eme rue
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

6eme rue
MONNERET Aurelie Epouse SOUCHON
OUDOT Jean Michel
PAGNOT Guy

Numéro de dépôt :
3257867
Date de dépôt :
13/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2013
6eme rue de MONNERET Aurelie Epouse SOUCHON

Présentation de la marque 6eme rue

Déposée le 13 novembre 2003 par MONNERET Aurelie Epouse SOUCHON, OUDOT Jean Michel, PAGNOT Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 6eme rue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Les déposants sont MONNERET Aurelie Epouse SOUCHON domicilié(e) 85 Rue des Granges,25000 BESANCON - 25000 - France, OUDOT Jean Michel domicilié(e) 72 Rue de l'Aqueduc,25660 MONFAUCON - 25660 - France, PAGNOT Guy domicilié(e) 28 Rue de la Prairie,25480 ECOLE-VALENTIN - 25480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAGNOT GUY domicilié(e) 28 Rue de la Prairie,25480 ECOLE-VALENTIN - 25480 - France.

La marque 6eme rue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 6eme rue est expirée depuis le 13 novembre 2013.


MONNERET Aurelie Epouse SOUCHON - 85 Rue des Granges,25000 BESANCON - 25000 - France

OUDOT Jean Michel - 72 Rue de l'Aqueduc,25660 MONFAUCON - 25660 - France

PAGNOT Guy - 28 Rue de la Prairie,25480 ECOLE-VALENTIN - 25480 - France


PAGNOT GUY - 28 Rue de la Prairie,25480 ECOLE-VALENTIN - 25480 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Montres et Bijoux. Horlogerie Bijouterie.