Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MIGRATEUR
MONNEREAU JEAN-LUC

Numéro de dépôt :
95604243
Date de dépôt :
20/12/1995
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
20/12/2005

Présentation de la marque LE MIGRATEUR

Déposée le 20 décembre 1995 par MONNEREAU JEAN-LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « LE MIGRATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est MONNEREAU JEAN-LUC, domicilié(e) LA BROUSSE DE PRAILLES, 79370 CELLES SUR BELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONNEREAU JEAN-LUC - France.

La marque LE MIGRATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95604243.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MIGRATEUR est expirée depuis le 20 décembre 2005.

MONNEREAU JEAN-LUC a également déposé les autres marques suivantes : LE MIGRATEUR


MONNEREAU JEAN-LUC - LA BROUSSE DE PRAILLES, 79370 CELLES SUR BELLE - France


MONNEREAU JEAN-LUC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

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