Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PRIEURE DE LA DIVE
MONNEAU Jacques, demeurant à CIZAY LA MADELEINE (49700)

Numéro de dépôt :
1289287
Date de dépôt :
30/11/1984
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
30/11/1994

Présentation de la marque LE PRIEURE DE LA DIVE

Déposée le 30 novembre 1984 par MONNEAU Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « LE PRIEURE DE LA DIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MONNEAU Jacques, demeurant à CIZAY LA MADELEINE (49700) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONNEAU Marie-France - France.

La marque LE PRIEURE DE LA DIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PRIEURE DE LA DIVE est expirée depuis le 30 novembre 1994.


MONNEAU Jacques, demeurant à CIZAY LA MADELEINE (49700) - France


MONNEAU Marie-France - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

Melons.