Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vacances + patrimoine
MONNE Robert

Numéro de dépôt :
3246302
Date de dépôt :
18/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
18/09/2013
Vacances + patrimoine de MONNE Robert

Présentation de la marque Vacances + patrimoine

Déposée le 18 septembre 2003 par MONNE Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Vacances + patrimoine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est MONNE Robert domicilié(e) 4 rue Paul Berniès,31201 Toulouse Cedex 2 - 31201 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 53,31527 RAMONVILLE CEDEX - 31527 - France.

La marque Vacances + patrimoine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vacances + patrimoine est expirée depuis le 18 septembre 2013.

MONNE Robert a également déposé les autres marques suivantes : VACANCES & PATRIMOINE , vacances + gestion


MONNE Robert - 4 rue Paul Berniès,31201 Toulouse Cedex 2 - 31201 - France


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 53,31527 RAMONVILLE CEDEX - 31527 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Affaires financières. Conseil financier en placements. Estimations financières dans le domaine de l'immobilier. Consultations en matière financière. Investissement de capitaux. Estimations fiscales. Affaires immobilières. Promotion (financement) de projets de immobiliers. Courtage en biens immobiliers. Gestion de portefeuilles et commercialisation de produits immobiliers et financiers. Agences immobilières. Recherche de terrains à bâtir, à savoir : agence immobilière. Services de syndicas immobiliers. Courtage en biens immobiliers. Transactions immobilières. Recouvrement de loyers. Services de location d'appartements. Services de location en meublés professionnels ou en meublés non professionnels. Gestion de tous produits immobiliers meublés. Gérance de biens immobiliers. Gestion de produits immobiliers en zone de revitalisation rurale. Gestion de résidences hôtelières. Gestion de résidences de tourisme. Informations financières, immobilières ou fiscales sur réseaux informatiques. Construction d'édifices. Informations en matière de construction d'édifices. Services de construction d'édifices, de logements. Promotion (construction) de projets immobiliers. Supervision de travaux de construction d'édifices. Conseils en construction. Etablissement de plans pour la construction. Etudes de projets de construction. Services d'architecture. Décoration intérieure.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.