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Marques déposées par la société MONNE ERIC
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DOMAINE DU CLOT DE L'OUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CLOT DE L'OUM
MONNE ERIC

Numéro de dépôt :
3322201
Date de dépôt :
28/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2014
DOMAINE DU CLOT DE L\'OUM de MONNE ERIC

Présentation de la marque DOMAINE DU CLOT DE L'OUM

Déposée le 28 octobre 2004 par la société MONNE ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU CLOT DE L'OUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est la société MONNE ERIC domicilié(e) Domaine du Clot de l'Oum,66720 BELESTA - 66720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 016 975 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric Monné domicilié(e) Domaine du Clot de l'Oum,66720 BELESTA - 66720 - France.

La marque DOMAINE DU CLOT DE L'OUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CLOT DE L'OUM est expirée depuis le 28 octobre 2014.

MONNE ERIC a également déposé les autres marques suivantes : LA COMPAGNIE DES PAPILLONS


MONNE ERIC - Domaine du Clot de l'Oum,66720 BELESTA - 66720 - France - SIREN 411016975


Eric Monné - Domaine du Clot de l'Oum,66720 BELESTA - 66720 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

“ Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine et vins de pays, eaux-de-vie d'appellation d'origine ”.