Déposée le 29 mai 1995 par MONLAU Michel et de LA SALMONIERE Thierry
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BAIKAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-27 du 7 juillet 1995.
Les déposants sont MONLAU Michel domicilié(e) 74, rue Saint-Maur, 75011 PARIS - France et de LA SALMONIERE Thierry domicilié(e) 8, rue de l'Ecole de Mars, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONLAU Michel - France.
La marque BAIKAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONLAU Michel - 74, rue Saint-Maur, 75011 PARIS - France
de LA SALMONIERE Thierry - 8, rue de l'Ecole de Mars, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France
MONLAU Michel - France
Inscription le 28 septembre 1999 - Rejet partiel n°285470 - Publication au BOPI 1999-09-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43
Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27
Tissus couvertures de lit, couvre-lits, jetés de lit, plaids ; carrés, couvertures et jetés de table, de table basse et de guéridon, nappes et sets de tables, draps et serviettes de bain, panneaux de décoration en matière textile, y compris panneaux de décoration murale. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Vêtements, écharpes, foulards, paréos, cravates, gilets, chemises, maillots à manches courtes ou longues, peignoirs, kimonos, bretelles, chaussettes, chaussures, chapellerie, bérets, bonnets.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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