Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAIKAL
MONLAU Michel
de LA SALMONIERE Thierry

Numéro de dépôt :
95573301
Date de dépôt :
29/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2005

Présentation de la marque BAIKAL

Déposée le 29 mai 1995 par MONLAU Michel et de LA SALMONIERE Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAIKAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Les déposants sont MONLAU Michel domicilié(e) 74, rue Saint-Maur, 75011 PARIS - France et de LA SALMONIERE Thierry domicilié(e) 8, rue de l'Ecole de Mars, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONLAU Michel - France.

La marque BAIKAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAIKAL est expirée depuis le 29 mai 2005.

MONLAU Michel a également déposé les autres marques suivantes : L'IDENTITE VOYAGE , BAIKAL , BAIKAL , L'ITINERABLE , M I T H I S , TERRITOIRES ET LIBERTE ZUNI FETISH STYLE


MONLAU Michel - 74, rue Saint-Maur, 75011 PARIS - France

de LA SALMONIERE Thierry - 8, rue de l'Ecole de Mars, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France


MONLAU Michel - France


Inscription le 28 septembre 1999 - Rejet partiel n°285470 - Publication au BOPI 1999-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Tissus couvertures de lit, couvre-lits, jetés de lit, plaids ; carrés, couvertures et jetés de table, de table basse et de guéridon, nappes et sets de tables, draps et serviettes de bain, panneaux de décoration en matière textile, y compris panneaux de décoration murale. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Vêtements, écharpes, foulards, paréos, cravates, gilets, chemises, maillots à manches courtes ou longues, peignoirs, kimonos, bretelles, chaussettes, chaussures, chapellerie, bérets, bonnets.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.