Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OVERSCAN
MONJOT JEAN-DENIS
NITARD BERTRAND
GAUDUCHEAU YVES

Numéro de dépôt :
1646133
Date de dépôt :
18/02/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/02/2011

Présentation de la marque OVERSCAN

Déposée le 18 février 1991 par MONJOT JEAN-DENIS, NITARD BERTRAND, GAUDUCHEAU YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OVERSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont MONJOT JEAN-DENIS, domicilié(e) 3 rue du Fort, 63460 BEAUREGARD VENDON (dossier no 2193143) - France, NITARD BERTRAND, domicilié(e) 23 rue BONNABAUD, 63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2193143) - France, GAUDUCHEAU YVES, domicilié(e) 15 rue LAMARTINE, 03100 MONTLUÇON (dossier no 2193143) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONJOT Jean-Denis domicilié(e) (dossier no 2193143) - France.

La marque OVERSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OVERSCAN est expirée depuis le 18 février 2011.

MONJOT JEAN-DENIS a également déposé les autres marques suivantes : Circuits de Charade , Charade Offroad , Ecole de pilotage de Charade , Overdial , Overdial , Charade Sport , Charade Loisirs


MONJOT JEAN-DENIS - 3 rue du Fort, 63460 BEAUREGARD VENDON (dossier no 2193143) - France

NITARD BERTRAND - 23 rue BONNABAUD, 63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2193143) - France

GAUDUCHEAU YVES - 15 rue LAMARTINE, 03100 MONTLUÇON (dossier no 2193143) - France


MONJOT Jean-Denis - (dossier no 2193143) - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2001 n°2193143 - Publication au BOPI 2001-02-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Inscription le 1 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°389865 - Publication au BOPI 2004-04-01

Appareils d'enseignement audiovisuel, bandes vidéo;caméra;disques acoustiques;dessins animés;films impressionnés;fibres optiques;laser non à usage médical;lentilles optiques;appareils et instruments optiques;ordinateurs, programmes enregistrés pour ordinateurs, mémoires pour ordinateurs;postes de TSF;écrans de projection;appareils pour l'enregistrement, l'amplification, la reproduction, et la transmission des sons et/ou des images (numériques et/ou analogiques);appareils de télévision;bandes vidéo;supports d'enregistrement (numériques et/ou analogiques);équipements pour le traitement de l'information;publicité;agence de publicité;agence d'import et/ou d'export;aide à la direction d'entreprise commerciale et/ou industrielle;agence d'information commerciale;location de matériel publicitaire;diffusion d'annonces publicitaires;publication de textes publicitaires;relations publiques;publicités télévisées;transcription de communication;agence d'information;agence de presse;diffusion de programmes de télévision;émissions télévisées;abonnement à des journaux;studio de production audio et/ou visuelles;location d'appareils et d'accessoires audio et/ou visuels;divertissements;édition de textes;location d'enregistrement audio et/ou visuels;production audio et/ou visuelle;distribution de journaux;production de films;location de postes de télévision;spectacles;gérance de droits d'auteurs;bureau de rédaction;information sur la mode;location d'appareils électriques;décoration d'intérieur;location de matériel informatique;reportages photographiques;services d'information de la santé;services médicaux;programmation pour ordinateurs; photographies

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.