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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONITO
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PANO BOUTIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PANO BOUTIQUE
MONITO SARL

Numéro de dépôt :
1445425
Date de dépôt :
13/01/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2018
PANO BOUTIQUE de MONITO

Présentation de la marque PANO BOUTIQUE

Déposée le 13 janvier 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONITO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PANO BOUTIQUE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONITO domicilié(e) 38, rue du 4 septembre,11000 CARCASSONNE (dossier no 2360115) - 11000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 998 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONITO SARL au Capital de 7630 Euros domicilié(e) 38, rue du 4 Septembre,11000 CARCASSONNE (dossier no 2360115) - 11000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PANO BOUTIQUE est expirée depuis le 13 janvier 2018.

MONITO a également déposé les autres marques suivantes : PANO , SIGN SERVICE , PANO


MONITO SARL - 38, rue du 4 septembre,11000 CARCASSONNE (dossier no 2360115) - 11000 - France - SIREN 438998080


MONITO SARL au Capital de 7630 Euros - 38, rue du 4 Septembre,11000 CARCASSONNE (dossier no 2360115) - 11000 - France


Renouvellement sans limitation n°2105019 - Publication au BOPI 1998-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Inscription le 20 avril 1998 - Concession de licence n°253276 - Publication au BOPI 1998-04-20

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2008 n°2360115 - Publication au BOPI 2008-01-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Inscription le 31 août 2006 - Concession de licence n°439623 - Publication au BOPI 2006-08-31

Inscription le 6 janvier 2000 - Concession de licence n°292983 - Publication au BOPI 2000-01-06

Inscription le 7 février 2000 - Concession de licence n°294925 - Publication au BOPI 2000-02-07

Inscription le 21 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357390 - Publication au BOPI 2002-10-21

Inscription le 12 juillet 2006 - Concession de licence n°437412 - Publication au BOPI 2006-07-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Inscription le 7 octobre 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°633445 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-07

Inscription le 2 juin 2015 - Renonciation partielle n°649540 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-06-02

Inscription le 28 avril 2015 - Résiliation de licence n°650419 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-04-28

Inscription le 2 février 2018 - Concession de licence n°716262 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-02-02

Inscription le 27 août 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°731782 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-27

Inscription le 27 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731783 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-27

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