Déposée par voie électronique le 5 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONITO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-44 du 30 octobre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONITO domicilié(e) 5 Allée Michel Ange - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 998 080 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme. Bérénice AUBERT domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.
La marque PANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215179.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Inscription le 9 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711225 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-09
Inscription le 24 août 2018 - Concession de licence n°731772 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-24
Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; matière d'emballage (rembourrage) en papier ou en carton ;
Services de publicité à savoir diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; affichage ; décoration de vitrines ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; création (conception) de programmes de fidélité à des fins promotionnelles et d'événements médiatiques à buts publicitaires et commerciaux. Services de conseils en matière de promotion des ventes ; location d'espaces et de matériel publicitaires ; affichage d'annonces publicitaires pour le compte de tiers. Services d'affaires à savoir gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureau de placement ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; prestation de conseils en matière d'exploitation de franchise ;
Imprimerie ; sérigraphie.
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