Déposée le 26 juin 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONITO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONITO domicilié(e) 38 Rue du 4 Septembre - 11000 - CARCASSONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 998 080 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme AUBERT Bérénice domicilié(e) 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France.
La marque PANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL MONITO, Société à Responsabilité Limitée - 38 Rue du 4 Septembre - 11000 - CARCASSONNE - France - SIREN 438998080
SCHMIT CHRETIEN, Mme AUBERT Bérénice - 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France
Inscription le 6 janvier 2000 - Concession de licence n°292983 - Publication au BOPI 2000-01-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39
Renouvellement sans limitation n°2033933 - Publication au BOPI 1994-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34
Inscription le 7 février 2000 - Concession de licence n°294925 - Publication au BOPI 2000-02-07
Inscription le 21 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357390 - Publication au BOPI 2002-10-21
Inscription le 12 juillet 2006 - Concession de licence n°437412 - Publication au BOPI 2006-07-12
Inscription le 31 août 2006 - Concession de licence n°439623 - Publication au BOPI 2006-08-31
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2004 n°2265564 - Publication au BOPI 2004-05-25
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2014 n°2559654 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-05
Inscription le 9 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711225 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-09
Inscription le 2 février 2018 - Concession de licence n°716262 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-02-02
Inscription le 27 août 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°731782 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-27
Toutes activités de peinture et décoration liées d'une manière quelconque à la publicité et à la communication - fabrication, installation et négoce de tous supports utilisés dans ces activités.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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